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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES
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FIXOCLO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FIXOCLO
ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3029052
Date de dépôt :
19/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2030

Présentation de la marque FIXOCLO

Déposée le 19 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FIXOCLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-25 du 23 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES domicilié(e) 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 665 650 206 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, M. GEORGE Michel domicilié(e) 49 avenue des Champs- Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque FIXOCLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3029052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIXOCLO arrivera à expiration en date du 19 mai 2030.

ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES a également déposé les autres marques suivantes : CLOMOBIL , TRILIS 540 - 550 - 640 - 650 , CLOFAST , NORMACCES , BILIS 656 - 868


ETABLISSEMENTS RENE BOSMY - SOCIETE NORMANDE DE CLOTURES, Société Anonyme - 39 route d'Herqueville - 27430 - ANDE - France - SIREN 665650206


SANTARELLI, M. GEORGE Michel - 49 avenue des Champs- Elysées - 75008 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-43

Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438630 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 6 mai 2020 n°2747288 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-05-06

Matériaux et éléments de construction entièrement ou principalement métalliques ; constructions entièrement ou principalement métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; visserie et boulonnerie métalliques ; profilés métalliques ; portes et huisseries métalliques ; clôtures métalliques ; treillis métalliques, y compris treillis soudés, notamment pour clôtures ; grilles métalliques ; claies métalliques ; éléments métalliques de clôtures, notamment montants, poteaux, traverses, barres, barreaux, lisses, raccords, supports ; enseignes en métal ; plaques d'identité et d'immatriculation métalliques.